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Procès verbal du Conseil Municipal du 11 mars 2014

Prochain conseil le mardi 9 avril à 20h30, un conseil supplémentaire se tiendra le mercredi 23 avril à 20 heures 30. La date limite d’envoi de vos dossiers à la direction générale est fixée au vendredi 11 avril prochain.

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Approbation du procès verbal du 12 février 2014.
25 voix pour et 5 abstentions.
Lotissement des Vues sur Marne - dénomination de l’impasse.
A l’unanimité.
Convention pour l’organisation de la mise sous pli des documents électoraux - élections municipales et communautaires des 23 et 30 mars 2014.
A l’unanimité.
Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour la passation d’un marché de prestations de traiteur.
A l’unanimité.
Marché de travaux portant sur la création d’un centre de loisirs pour 96 enfants en construction industrialisée - autorisation de signature du marché.
A l’unanimité.
Marché de mandat de maîtrise d’ouvrage portant sur la restructuration du complexe sportif Henri Vidal - autorisation de lancement.
A l’unanimité.
Marché de maîtrise d’œuvre relatif a la construction d’une nouvelle école maternelle de huit classes – avenant n°1 – autorisation de signature.
A l’unanimité.
Marché de conduite d’une opération programmée pour l’amélioration de l’habitat – avenant n°1.
A l’unanimité.
Extension du périmètre du Sietrem à l’ensemble du territoire de la communauté d’agglomération Marne et Gondoire.
A l’unanimité.
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire dans le cadre des travaux de reconstruction du centre de loisirs Dolto
A l’unanimité.
Tarification des participations aux sorties et séjours organisés par le service Jeunesse.
A l’unanimité.
Décisions prises par le maire en vertu de l’article l 2122-22 du c.g.c.t.
Prend acte des décisions.

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