Arrêtés municipaux

Année 2024

Avril 2024

ARR.083, concernant l’installation de la grue, du 1ter au 5bis avenue Victor Hugo
ARR.082, concernant les travaux d’électricité, avenue Jean Jaurès, avenue des Violettes et avenue Maison Rouge
ARR.081, concernant la prolongation de plantations d’arbres dur diverses voies communales
ARR.080, concernant l’arrêté annuel des installations d’éclairage public, jusqu’au 31 décembre

Mars 2024

ARR.079, concernant la prolongation d’un dépôt de benne, au 22 avenue Lhomond
ARR.078, concernant des travaux d’assainissement, au 95 rue du général Leclerc
ARR.077, concernant un dépôt de benne, au 81 avenue Gabriel Péri
ARR.076, concernant les travaux d’électricité, avenue Chevreul/avenue des Sciences/avenue Sauvage
ARR.075, concernant des travaux d’assainissement, au 120-126-128 boulevard de l’Europe
ARR.074, concernant le raccordement d’assainissement, au 154bis avenue des Bégonias
ARR.072, concernant le branchement aérosouterrain, au 52 avenue Vaucanson
ARR.071, concernant le branchement électrique en aérosouterrain, au 83 avenue Monge
ARR.070, concernant le remplacement d’un poteau sur le réseau électrique, au 41 boulevard Bargue
ARR.069, concernant les travaux d’assainissement, avenue Daguerre
ARR.068, concernant le raccordement d’assainissement, avenue Denis Papin
ARR.067, concernant l’installation de la base vie, avenue Denis Papin
ARR.066, concernant la palissade de chantier et l’occupation du domaine public, angle rue de la Tuilerie et rue Delagarde
ARR.065, concernant la palissade de chantier et la pose de ligne électrique provisoire, avenue Victor Hugo
ARR.064, concernant l’alignement de la propriété située au 107 avenue des Bleuets
ARR.063, concernant le remplacement d’un transformateur sur le réseau électrique, au 1 rue Élise Déroche
ARR.062, concernant le remplacement d’un transformateur sur le réseau électrique, au 15 boulevard Bargue
ARR.061, concernant la palissade de chantier et la pose de ligne électrique provisoire, avenue Victor Hugo
ARR.060, concernant le remplacement d’un transformateur sur le réseau électrique, au 66 avenue des Verveines
ARR.059, concernant le branchement d’eau, au 32 avenue des Pâquerettes
ARR.058, concernant l’arrêté cadre annuel des travaux d’entretien et de réparation des réseaux d’assainissement départementaux
ARR.057, concernant un branchement gaz, au 20 rue Curie
ARR.056, concernant la réalisation de sondages, avenue Marcel Dassault et rue Henri Pescarolo
ARR.055, concernant l’autorisation de stationnement, avenue Montgolfier
ARR.054, concernant la prolongation du dépôt de benne, au 22 avenue Lhomond
ARR.053, concernant la pose d’un poteau incendie, avenue des Abricots
ARR.052, concernant les travaux sur le réseau électrique, au 34 avenue des Iris

Février 2024

ARR.051, concernant le branchement électrique, au 30 avenue des Frênes
ARR.050, concernant des travaux sur le réseau gaz, au 9 boulevard Hardy
ARR.049, concernant la suppression de branchement gaz, au 30 avenue des Chênes
ARR.048, concernant le branchement électrique, au 20 rue Curie
ARR.047 concernant des travaux d’assainissement rue des Moulins
ARR.045 concernant des travaux d’assainissement rue des Moulins
ARR.043, concernant les travaux de voirie, rue Delagarde et rue de la Tuilerie
ARR.042, prolongation de l’arrêté ARR.025, concernant les travaux d’assainissement, au 44 rue Delagarde
ARR.038, concernant le test d’étanchéité d’assainissement, au 34-52-96-104-135 et 139 rue des Moulins
ARR.037, concernant la plantation d’arbres sur diverses voies de la commune
ARR.036, concernant la remise à niveau des bouches à clés, du 51 au 57 avenue des Rossignols
ARR.035 cadre annuel, concernant des travaux d’entretien des espaces publics
ARR.034, concernant la modification du trottoir bateau, au 34 avenue Chevreul
ARR.033, concernant la suppression d’un branchement gaz, au 176 avenue des Bégonias
ARR.032, concernant la création d’un branchement gaz, au 30 avenue des Frênes
ARR.031, concernant la réfection d’un trottoir bateau, au 130 avenue des Bleuets
ARR.030, concernant la création d’un branchement d’eau, au 154bis avenue des Bégonias
ARR.029, concernant les travaux d’études et de contrôles des réseaux d’assainissement, rue du Général Leclerc
ARR.028, concernant les travaux de gaz, au 72 avenue des Sciences
ARR.027, concernant un dépôt de benne, au 22 avenue Lhomond

Janvier 2024

ARR.026, concernant les travaux d’assainissement, au 164 chemin du Clos Roger
ARR.025, concernant les travaux d’assainissement, au 44 rue Delagarde
ARR.024, concernant le branchement électrique, au 40 avenue Volta
ARR.023, concernant la rénovation du réseau électrique, angle rue Delagarde et rue Paul Bert
ARR.022, concernant le déménagement, au 12 avenue des Lys
ARR.021, concernant la suppression de branchement électrique, avenue Victor Hugo
ARR.020, concernant la prolongation pour le stationnement dans le cadre du projet du Grand Paris Express – Ligne 16, avenue des Abricots
ARR.019, concernant le stationnement de véhicules, au 1-3 avenue Montgolfier
ARR.017, concernant l’entretien et la maintenance des infrastructures de la ligne du T4 pour l’année 2024
ARR.016, concernant la réalisation de sondages, avenue Marcel Dassault et rue Henri Pescarolo
ARR.015, concernant la prolongation du chantier rue du Lavoir
ARR.014, concernant la pose d’antennes, aux 9-11 avenue des Primevères
ARR.013, concernant les travaux de tirage de fibre optique, au n°11 rue de la Fontaine Jean Valjean
ARR.012, concernant le raccordement d’assainissement des eaux usées, au n° 18-20 rue Curie
ARR.011, concernant la reprise du trottoir en espace vert, avenue Jean Jaurès
ARR.010, concernant le branchement d’eau, au 85 avenue des Pivoines
ARR.009, concernant l’alignement d’une propriété, du 76 au 80 avenue Descartes et 69 avenue Daguerre
ARR.008, concernant les travaux à l’ateliers Médicis, rue Modigliani et Utrillo, avenue Paul Cezanne
ARR.007, concernant la pose d’un échafaudage, au 21 rue Henri Barbusse
ARR.006, concernant une livraison de marchandise, au 136 rue de Coubron
ARR.005, concernant la création d’un branchement électrique, au 58 rue des Moulins
ARR.004, concernant des enlèvements des plots de bétons, 6-8 rue Henri Barbusse et rue de la Fontaine Jean Valjean
ARR.003, concernant des travaux d’électricité, boulevard de l’Europe et Chemin du beauregard
ARR.002, concernant un branchement électrique, au 34bis avenue Pascal
ARR.001, concernant les travaux sur le patrimoine arboré